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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT
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TERASUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERASUN
ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3711181
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/02/2020
TERASUN de ROCHE HABITAT

Présentation de la marque TERASUN

Déposée le 8 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERASUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERASUN est expirée depuis le 8 février 2020.

ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , ROCHE HABITAT , LES IRISES , STORES ROCHE , VIZVERSA , POLYSTEEL , KOLIBRI , AUSTRAL , ROCHE HABITAT , KPELINE


ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France - SIREN 955509112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Stores d'extérieur métalliques.

Stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textile.

Stores d'extérieur en matière textile.